Summary:
En Grèce l’obligation de l’information dérive de deux sources juridiques, C'est à dire des obligations contractuelles entre un médecin et un patient, c’est à dire l’obligation de loyauté de transactions. C’est une obligation dont l’origine est à l’antiquité et particulièrement à Hippocrate. Les obligations qui respectent la personnalité et le règle de l’éthique médicale. L’article onze du Code de Déontologie Médical donne deux types d’information d'un part, l’information général du patient sur son état de santé et d’autre part, l’information sur le contenu et les résultats d’acte médical, sur les risques, sur des suggestions alternatives, ainsi que sur le temps possible de récupération. En plus, la mise à jour thérapeutique repose sur le devoir de diligence du médecin tel qu'il est défini à l’article onze de Code de Déontologie Médical et il associe à une erreur médicale. C’est une information dont l’omission est aussi `une erreur médicale et laquelle vise à protéger la santé du patient. Le bien juridique protégé ici est l’intégrité physique, la sante et la vie du patient et non sa liberté, sa dignité et son autodétermination. Aux articles 2par. 3, 3 par. 3 et 10par.1 du CDM, le principe général est que la profession médicale est exercée conformément aux règles de la science médicale. A l’article 12par.2 CDM les biens juridiques protégés sont la liberté, la dignité, et l’autodétermination du patient. Cela signifie que les informations générales, sur l’acte médical proposé, ne sont pas suffisantes pour constituer un consentement validé mais c’est nécessaire de faire une référence aux conséquences et aux risques de la pratique médicale. L’information doit être complète, claire et compréhensible. Aucune information détaillée n’est nécessaire, mais une “mise à jour” en général. Cela dépend principalement de l’état mental du patient et de son niveau d’éducation, ainsi le critère subjectif de la particularité du patient doit être considéré aussi. Encore, l’information doit être réaliste - c’est à dire que le médecin doit informer le patient concernant les risques potentiels - et aussi claire, pour prendre la bonne décision concernant sa santé, de sorte qu’un consentement éclairé soit donné. L’article onze par. Seize du CDM étend la mise à jour aux suggestions alternatives de thérapie, c'est à dire aux autres méthodes thérapeutiques appropriées. Pour que le patient ait une image complète, l’étendue de son briefing par le médecin traitant devrait couvrir le cout financier de son traitement. Encore, le contrat de traitement médical est strictement personnel et non transférable. Les tiers souvent peuvent avoir le droit d’être informer de l’état du patient et de participer aux décisions. Il est possible que le médecin qui traite le patient puisse déléguer la responsabilité de l’information du patient aux autres. Dans les hôpitaux le directeur général assigne le traitement médical à un jeune médecin qui est sous ses instructions et Il établit la responsabilité personnelle de tous les deux. Les hôpitaux donnent des instructions spécifiques aux médecins et prédéterminent celui qui est en charge de l’information du patient. Pourtant, dans les cliniques privées le médecin est personnellement en charge d’information. Souvent le patient est dirigé vers un autre médecin, une clinique, un hôpital et le médecin n’est pas responsable des informations provenant du corps médical auquel il fait référence le patient. Le destinataire de l’information devrait être la personne qui va consentir à un acte médical et qui va recevoir le traitement. Un patient adulte est considéré capable de consensus. Cependant, dans les cas de mineur, du patient inconscient et du malade avec de problèmes mentaux le droit de consentement appartient aux représentants légitimes. Si aucune personne n’accompagne le patient, le médecin n’est pas obligé de chercher n’importe quelle relative, parent etc. Si il y a un danger imminent pour la vie et il n y a aucune personne lien, le médecin a le droit de procéder a‘ l’urgence sans informer personne. L’information, aussi que le consentement du patient, ne sont pas soumis par écrit mais oralement. Pourtant, pour la protection du médecin il est bon de fournir au patient des informations compréhensibles, avant la procédure médicale. Le lieu de l’accomplissement d’obligation d’information est l’endroit où se trouve le patient au moment où il doit être mis à jour. Le consentement libre doit être fait avant le traitement médical. L’adéquation du temps d’information sera jugée sur le principe de la bonne fois (code civil deux cent quatre-vingt-huit). Le médecin n’a pas de droit de demander aux patients s’ils souhaitent être informés ou non, mais la démission du patient doit être le résultat de leur contact personnelle au sein de leur proche relation confidentielle. La démission du droit à l’information peut être explicite ou tacite. La dissimulation médicale est appropriée de la vérité médicale. Sans la volonté du patient, elle constitue de privilège thérapeutique. Le médecin doit connaitre l’existence de situation particulière pour limiter l’obligation d'information.
En France, le devoir d’information du patient pose désormais, à l’article 36 préalablement à toute intervention, son consentement. Le droit du patient à l’information s’exerce à priori à l' occasion de soin et postérieurement à l’acte médical. L’arrêt Mercier du 20 Mai mille neuf cent trente-huit a décidé que la base des relations entre un médecin et son client était un contrat. La loi du 4 mars 2002 institue un droit à la transparence de l’information. Le médecin pourra parfois recommander la présence d’un tiers personne médicine ou non pour la connaissance des informations. Dans le cas d’un mineur, le droit d’accès au dossier médical est exercé par le titulaire de l’autorité parentale. L’information doit être claire, simplifiée, appropriée (par exemple selon la maladie) et en loyauté sans mensonge. Une information de qualité est le préalable indispensable à un consentement éclairé. L’Agence National d’Accréditation et d'évaluation en santé, a émis de recommandation qui stipulent par exemple si l’information soit orale ou écrite. Ce droit d’accès aux informations connait exception, par exemple à un membre de la famille du malade. L’information est seulement destinée à obtenir son accoisement conscient. Tout d' abord le patient peut refuser une décision si elle n’est pas urgente. Dans ce cas, plusieurs solutions existent toujours après l’information adéquate, qui fait valoir une préférence personnelle concernant la décision, ou qui laisse le médecin décider. Lorsque le pronostic est fatal, le patient doit le savoir. Si le patient a fait part au médecin de sa volonté de rester dans l’ignorance de ça, il convient de prévenir les membres de la famille. L’arrêt rendu par la Cour de Cassation le vingt-cinq février mille neuf cent quatre-vingt-dix-sept a renversé la charge de la preuve en matière d’information du patient aux médecins et non aux patients. Le praticien des établissements assure l’information de personnes soignées. En général, l'hôpital informe le patient, le patient précise son choix et le silence du patient autorise l'hôpital à choisir le mode de communication. Il y a l’exception que l’hôpital peut demander que la communication se fasse par l’intermédiaire d'un médecin. Dans les cliniques privées, chacun de médecin, doit se tenir mutuellement informes. Le manquement du médecin à son devoir d’information, donne lieu à l’indemnisation. En ce qui concerne la loi du 4 mars 2002, c’est permis au mineur d’opposer à se parent le secret médical. Encore, le médecin soigne le patient inconscient. Tout majeure peut designer une personne de confiance qui sera consultée. C’est le même pour le malade avec des problèmes mentaux. La confidentialité est la règle sauf-si le patient n’est plus à un état de consentir elle-même à l’intervention. La notion d’ayant droit englobe tous les successeurs légaux de la personne décédée aussi. Il appartient au juge saisir sur le fond d’apprécier si cette opposition tend à faire respecter un intérêt légitime ou à faire écarter un élément de preuve et d’en tirer la conséquence.
L’entretien individuel est la meilleure manière pour un médecin d’informer son patient. La fonction du document d’information est de donner au patient des renseignements par écrit et ce document n’a pas vocation à recevoir la signature du patient. L’information peut être orale et résulter des entretues. Toutefois, il est préférable que l’information soit faite par écrit, pour des raisons évidentes de preuve. En cas d'un établissement, le patient doit formuler sa demande. La notion de consentement en droit français suppose une double compétence, celle de pouvoir comprendre et celle de se terminer librement. L'arrêt Teyssier est fondateur de la reconnaissance par la Cour de Cassation de la primauté du respect de la personne humaine dans l’activité médicale et du droit des malades. La personne malade a droit au respect de sa dignité. Encore, au code de la santé public se pose le principe de la codécision entre un médecin et un patient. Dans le domaine de la fin de vie, le refus de soin doit être respecté. La plupart du temps, le consentement doit être exprimé par écrit. Encore, il existe l’exception thérapeutique, c’est-à-dire des cas dans lesquels le médecin peut intervenir lui-même s’il n’a pu obtenir l’accord du patient, comme l’urgence si il y a danger pour la vie du malade et pour l’impossibilité psychologique.
En fait, l’information du médecin est essentielle dans tous les pays et on peut espérer qu’à l’avenir la recherche montrera quelle modification doive être pratiquée pour la meilleure protection de tous les deux parties, du médecin et du patient.
Keywords:
Premiere partie: La Deontologie en Grece, Deuxieme partie: La deontologie en France, Chaque partie est constituée des memes chapitres, A1) Obligation conventionnelle de l' information, A2) Objet de l' information , B1) Methode, Lieu et Moment de la Fourniture d' information, B2) Restriction a la fourniture d' informations
